Charles Froger

Droit administratif général, Contentieux administratif, Droit de la fonction publique, Droit de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire, Droit fiscal, Laïcité
Travaux en cours

Ouvrages

  • La laïcité dans les services publics. Aspects pratiques. Codirection avec C. BENELBAZ,Institut Universitaire Varenne, coll. Colloques & Essais,à paraître 2019.
  • L’œuvre législative de Vichy, d’hier à aujourd’hui. Rupture(s) et continuité(s), Codirection avec C. BENELBAZ, S. PLATON et B. BERTHIER, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2017, 289 p.
  • La prescription extinctive des obligations en droit public interne, Dalloz, coll. Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 2015, vol. 145, 578 p.

Articles, contributions, fascicules

  • «La laïcité dans la fonction publique et l’interprétation du fait religieux par le juge administratif», en cours.
  • « La laïcité dans la justice en Nouvelle Calédonie », en cours.
  • « Évaluation de la réforme du contentieux de l’urbanisme opérée par l’ordonnance du 18 juillet 2013. Analyse des décisions du Tribunal administratif et de la Cour administrative d’appel de Bordeaux», GRIDAUH, 2019 (https://www.gridauh.fr).
  • « Les interventions législatives après la décision Conseil de la concurrence. Que reste-t-il du “noyau dur” de la compétence du juge administratif ? », AJDA, 2017pp.112-120.
  • « Vichy et la laïcité. La continuité de la rupture »,avec C.BENELBAZ, in C. BENELBAZ, B. BERTHIER, C.FROGER,S.PLATON (dir.), L’œuvre législative de Vichy. Rupture(s) et continuité(s), Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2017, pp.67-102.
  • « Administrative justice in France. Between singularity and classicism », avec H.FLAVIER, BRICS Law Journal, Vol. 3(2), 2016, pp. 80–111.
  • « Notion d’acte administratif(Manifestation de volonté. Autorité administrative) », JCl. Administratif ̧ Fasc. 106-10, 2017.
  • « Notion d’acte administratif (Effets de droit) », JCl.Administratif ̧ Fasc. 106-20, 2017.
  • « La juridiction administrative et l’anonymat », in P.YOLKA(dir.), Le nom. Administrations, droit et contentieux administratifs, Institut Universitaire Varenne, coll. Colloques &Essais, 2015, pp. 223-249.
  • « Le recours à l’expertise dans les procédures juridictionnelles : entre équité et efficience », Cahiers de la fonction publique,2015, n°352, pp. 50-53.
  • « Le coût budgétaire, obstacle à la réparation des préjudices ? », AJDA, 2014, pp. 1825-1829.
  • « La sanction fiscale dans les jurisprudences constitutionnelle et européenne », RDP,2013, pp. 929-956.
  • « Les professions réglementées: l’exemple du notaire », in L. GRARD(dir.), Droit de l’Union Européenne, LGDJ, coll. Exercices pratiques, 2013, pp.275-283.