ÉTIENNE Cornut

Professeur des universités
Pluralisme juridique - Droit coutumier - Conflits internes de normes - Droit international privé - Droit de la nationalité - Créateur et administrateur du site « Droit coutumier en Nouvelle-Calédonie »

Biographie

Spécialisé en droit international privé, Étienne Cornut travaille principalement sur la thématique du pluralisme juridique de la Nouvelle-Calédonie, en particulier du droit coutumier et des conflits internes de lois liés à la coexistence, sur ce territoire, de plusieurs normes de source différente : droit étatique, droit local (du fait des transferts de compétence), droit coutumier. Ses travaux proposent des méthodes et outils d’articulation hiérarchique et spatiale des normes en présence.

Il a également été directeur du département DEG (2010-2013) puis vice-président du Conseil d’administration (depuis 2013) de l’Université de la Nouvelle-Calédonie.

Dernières publications

Ouvrages

  • L’intégration de la coutume dans le corpus normatif contemporain en Nouvelle-Calédonie, Rapport de recherches collectives, GIP Mission de recherche – Droit et Justice, décembre 2016. Codirection scientifique (avec le Pr. P. Deumier), 558 pages. Téléchargeable ici.
  • Thèse de doctorat : Théorie critique de la fraude à la loi. Étude de droit international privé de la famille, éditions Defrénois, coll. Doctorat & Notariat, 2006, t. 12.

Articles

  • Intégration directe ou indirecte de la coutume dans le corpus normatif de la Nouvelle-Calédonie (Rapport général), in « L’intégration de la coutume dans le corpus normatif contemporain en Nouvelle-Calédonie » (ouvrage préc.), 2016, pp. 491-541.
  • Un contentieux coutumier émergent : les intérêts civils, in « L’intégration de la coutume dans le corpus normatif contemporain en Nouvelle-Calédonie » (ouvrage préc.), 2016, pp. 141-186.
  • L’identité comme socle du pluralisme juridique calédonien, conférence prononcée lors du colloque « L’identité et le droit », UNC, Nouméa, le 4 novembre 2016 (actes à paraitre).
  • La valorisation des terres coutumières par celle du droit coutumier, in « Patrimoine naturel et culturel de la Nouvelle-Calédonie : aspects juridiques », éd. L’Harmattan, coll. Droit du patrimoine culturel et naturel, 2015, pp. 125-154.
  • Les conflits de normes internes en Nouvelle-Calédonie. – Perspectives et enjeux du pluralisme juridique calédonien ouverts par le transfert de la compétence normative du droit civil : Journal du Droit International 2014, doctr. 3, pp. 51-88.
  • La non codification de la coutume kanak, in « L’intégration de la coutume dans l’élaboration de la norme environnementale », éd. Bruylant, 2012, pp. 137-160.
  • L’application de la coutume kanak par le juge judiciaire à l’épreuve des droits de l’homme, in « Le droit constitutionnel calédonien » : Politeia n° 20 (2011), pp. 241-261.

Liste complète des travaux – mise à jour en février 2018