ÉTIENNE Cornut

Professeur des universités
Pluralisme juridique - Droit coutumier - Conflits internes de normes - Sources du droit - Citoyenneté - Droit international privé - Droit de la nationalité - Créateur et administrateur du site « Droit coutumier en Nouvelle-Calédonie »

Biographie

Spécialisé en droit international privé, Étienne Cornut travaille principalement sur la thématique du pluralisme juridique de la Nouvelle-Calédonie, en particulier du droit coutumier et des conflits internes de lois liés à la coexistence, sur ce territoire, de plusieurs normes de source différente : droit étatique, droit local (du fait des transferts de compétence), droit coutumier. Ses travaux proposent des méthodes et outils d’articulation hiérarchique et spatiale des normes en présence.

Dans le cadre de la transition institutionnelle dite de « sortie » de l’accord de Nouméa, il travaille sur les perspectives liées à la transformation de la citoyenneté de la Nouvelle-Calédonie (transformation en nationalité ou évolution de la citoyenneté actuelle) et sur le devenir du pluralisme juridique (en termes de sources et d’articulation des sources).

Il a également été directeur du département DEG (2010-2013) puis vice-président du Conseil d’administration (2013-2017 ; 2017-) de l’Université de la Nouvelle-Calédonie. Il est membre élu au Conseil d’administration (2010-2013 ; 2013-2017 ; 2017-) et à la Commission de la formation et de la vie universitaire du Conseil académique (2017-) de l’UNC.

Maître de conférences de septembre 2006 à novembre 2018, habilité à diriger les recherches depuis janvier 2013, il a été promu Professeur des universités au 1er décembre 2018 (art. 46 1° décr. 84).

Travaux en cours

Travaux collectifs

  • « La place de la coutume à Mayotte » (1er sept. 2018 – 1er déc. 2020). Co-responsable scientifique (avec les Pr. H. Fulchiron (Lyon 3), É. Ralser (La Réunion) et A. Siri (Mcf, Mayotte)) d’un programme de recherches sur 27 mois pour le GIP Mission de recherche – Droit et Justice.

Travaux individuels

  • « Qu’est-ce qui circule (la notion de « statut personnel ») ? », in H. Fulchiron (dir.), La circulation des personnes et de leur statut dans un monde globalisé (à paraître 2019).
  • « Citoyenneté, nationalité et accès de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté » (à paraître 2019).

Dernières publications

Ouvrages

  • La coutume kanak dans le pluralisme juridique calédonien, éd. Presses universitaires de Nouvelle-Calédonie (PUNC), 2018. Publication de L’intégration de la coutume dans le corpus normatif contemporain en Nouvelle-Calédonie, Rapport de recherches collectives, GIP Mission de recherche – Droit et Justice, décembre 2016. Codirection scientifique (avec P. Deumier), 554 pages. Téléchargeable ici.
  • Thèse de doctorat : Théorie critique de la fraude à la loi. Étude de droit international privé de la famille, H. Fulchiron (dir.), éditions Defrénois, coll. Doctorat & Notariat, 2006, t. 12.

Articles principaux

  • « La citoyenneté de la Nouvelle-Calédonie selon l’issue de l’accord de Nouméa », in La nationalité : Bilan et perspectives à l’occasion des 20 ans de la Convention européenne sur la nationalité, éd. Varenne-LGDJ-Lextenso, 2019 (à paraître).
  • « L’identité comme socle du pluralisme juridique calédonien », in L’identité et le droit, éd. PUNC 2019 (à paraître).
  • « Le droit de la nationalité française en Nouvelle-Calédonie » : Cahiers du Larje, veille et éclairage juridiques, 2018-6, pp. 19-26.
  • « Le pluralisme juridique en Nouvelle-Calédonie. Assimilationisme ou différentialisme pour la sortie de l’accord de Nouméa », in L’avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie, éd. PUNC, 2018, pp. 125-141.
  • « Intégration directe ou indirecte de la coutume dans le corpus normatif de la Nouvelle-Calédonie » (Rapport général), in La coutume kanak dans le pluralisme juridique calédonien, (ouvrage préc.), 2018, pp. 488-540.
  • « Un contentieux coutumier émergent : les intérêts civils », in La coutume kanak dans le pluralisme juridique calédonien, (ouvrage préc.), 2018, pp. 144-189.
  • « La valorisation des terres coutumières par celle du droit coutumier », in Patrimoine naturel et culturel de la Nouvelle-Calédonie : aspects juridiques, éd. L’Harmattan, coll. Droit du patrimoine culturel et naturel, 2015, pp. 125-154.
  • « Les conflits de normes internes en Nouvelle-Calédonie. – Perspectives et enjeux du pluralisme juridique calédonien ouverts par le transfert de la compétence normative du droit civil » : Journal du Droit International 2014, doctr. 3, pp. 51-88.
  • « La non codification de la coutume kanak », in L’intégration de la coutume dans l’élaboration de la norme environnementale, éd. Bruylant, 2012, pp. 137-160.
  • « L’application de la coutume kanak par le juge judiciaire à l’épreuve des droits de l’homme », in Le droit constitutionnel calédonien : Politeia n° 20 (2011), pp. 241-261.

Liste complète des travaux – mise à jour le 18 janvier 2019