ÉTIENNE Cornut

Professeur des universités
Pluralisme juridique - Droit coutumier - Conflits internes de normes - Sources du droit - Citoyenneté - Droit international privé - Droit de la nationalité - Créateur et administrateur du site « Droit coutumier en Nouvelle-Calédonie »

Biographie

Étienne Cornut est professeur à l’Université Jean Monnet Saint-Étienne et membre du CERCRID depuis le 1er septembre 2019. Il est membre élu au conseil de la faculté de droit.

Après avoir soutenu à l’Université Jean Moulin Lyon 3 une thèse intitulée Théorie critique de la fraude à la loi. Étude de droit international privé de la famille, dirigée par le Pr. Hugues Fulchiron, publiée en 2006 aux éditions Defrénois, coll. Doctorat & Notariat, il a été successivement maître de conférences (2006-2018) puis professeur (2018-2019) à l’Université de la Nouvelle-Calédonie. Il a au cours de sa carrière calédonienne assuré de nombreux fonctions administratives d’intérêt collectif, en étant, notamment, responsable de la licence de droit (2008-2010) puis de la capacité en droit (2012-2019), directeur du département DEG (2010-2013) puis 1er vice-président du conseil d’administration (2013-2018). Il a été membre élu au conseil d’administration de 2010 à 2018 ainsi qu’à la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique de 2017 à 2018.

Ses travaux de recherches ont pour axe, d’une part, le pluralisme juridique et les conflits de lois internes et internationaux. En droit de l’outremer, ses travaux portent sur le droit coutumier kanak et les conflits internes de lois liés à la coexistence, en Nouvelle-Calédonie, de plusieurs normes de sources différentes : droit étatique, droit local (du fait des transferts de la compétence normative), droit coutumier. Il est administrateur d’une base de données de droit coutumier kanak qui constitue, à ce jour, le fonds jurisprudentiel le plus complet sur ce thème. Il a publié sur ces questions plusieurs articles et a co-dirigé, avec le Pr. P. Deumier, une recherche collective dont les résultats ont donné lieu à un ouvrage publié en 2018 La coutume kanak dans le pluralisme juridique calédonien.

Ses travaux proposent des méthodes et outils d’articulation hiérarchique et spatiale des normes en présence et interrogent le devenir du pluralisme juridique interne au système juridique français, en termes de sources et d’articulation (matérielle, personnelle, spatiale et hiérarchique) des sources. Par une démarche essentiellement empirique, ses travaux étudient les figures du pluralisme juridique interne, qui d’un point de vue global paraît davantage relever d’un pluralisme intraétatique, ou atténué, mais qui parfois revendique (en particulier dans le cas calédonien) un pluralisme plus radical, extra-étatique. Ils étudient également les procédés juridiques utilisés par l’État pour lui subordonner l’expression de ces identités et cultures (tels que la rédaction des coutumes, la délégation, l’ordre public ou la résolution asymétrique des conflits internes de normes).

Ses travaux portent, d’autre part, sur le droit de la nationalité et la citoyenneté, en particulier dans un contexte de décolonisation. Dans le cadre de la transition institutionnelle dite de « sortie » de l’accord de Nouméa, il travaille notamment sur les perspectives liées à la transformation de la citoyenneté de la Nouvelle-Calédonie (transformation en nationalité ou évolution de la citoyenneté actuelle). Il a sur ces questions publié plusieurs articles.

Travaux en cours

Travaux collectifs

  • La place de la coutume à Mayotte (recherche en cours : 2018 à déc. 2020). Co-responsable scientifique (avec les Pr. H. FULCHIRON (Lyon 3), É. RALSER (La Réunion) et A. SIRI (MCF, Mayotte) ; GIP Mission de recherche – Droit et Justice.

Travaux individuels

  • « La question de « la composition des mondes » à travers la coutume kanak », in B. Parance, G. Lhuilier (dir.), Juridifier l’Anthropocène (à paraître).
  • « La dissolution du mariage coutumier kanak », in V. Egéa (dir.) Les significations des réformes du divorce, éd. Mare & Martin (à paraître), 9 p.
  • « L’identité comme socle du pluralisme juridique calédonien », in Ch. Bidaud (dir.), L’identité et le droit, éd. PUNC (à paraître), 19 p.

Dernières publications

Ouvrages

  • La coutume kanak dans le pluralisme juridique calédonien, éd. Presses universitaires de Nouvelle-Calédonie (PUNC), 2018. Publication de L’intégration de la coutume dans le corpus normatif contemporain en Nouvelle-Calédonie, Rapport de recherches collectives, GIP Mission de recherche – Droit et Justice, décembre 2016. Codirection scientifique (avec P. Deumier), 554 pages. Téléchargeable ici.
  • Thèse de doctorat : Théorie critique de la fraude à la loi. Étude de droit international privé de la famille, H. Fulchiron (dir.), éditions Defrénois, coll. Doctorat & Notariat, 2006, t. 12.

Articles principaux

  • « Conservation et perte par désuétude de la nationalité française en contexte de succession d’États (le cas des ressortissants des anciens établissements français de l’Inde) », note sous Cass. 1re civ., 17 avril 2019 et 13 juin 2019 : JDI 2020 n° 1, comm. 1, p. 161 (15 p).
  • « Citoyenneté, nationalité et accès de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté » : Revue du droit public 2019-6, p. 1485-1526.
  • « L’auteur de la fraude et la bonne foi dans la possession d’état de Français », note sous Cass. 1re civ., 4 juil. 2018 : JDI 2019 n° 2, comm. 12, 9 p.
  • « Qu’est-ce qui circule (la notion de ‟statut personnel”) ? », in H. Fulchiron (dir.), La circulation des personnes et de leur statut dans un monde globalisé, éd. LexisNexis, coll. Perspectives, 2019, p. 29-49.
  • « La citoyenneté de la Nouvelle-Calédonie selon l’issue de l’accord de Nouméa », in A. Dionisi-Peyrusse, F. Jault-Seseke, F. Marchadier et V. Parisot (dir.), La nationalité : enjeux et perspectives, éd. Varenne-LGDJ-Lextenso, 2019, p. 201-216.
  • « Le droit de la nationalité française en Nouvelle-Calédonie » : Cahiers du Larje, veille et éclairage juridiques, 2018-6, pp. 19-26.
  • “Le pluralisme juridique en Nouvelle-Calédonie. Assimilationisme ou différentialisme pour la sortie de l’accord de Nouméa”, in L’avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie, éd. PUNC, 2018, pp. 125-141.
  • “Intégration directe ou indirecte de la coutume dans le corpus normatif de la Nouvelle-Calédonie” (Rapport général), in La coutume kanak dans le pluralisme juridique calédonien, (ouvrage préc.), 2018, pp. 488-540.
  • “Un contentieux coutumier émergent : les intérêts civils”, in La coutume kanak dans le pluralisme juridique calédonien, (ouvrage préc.), 2018, pp. 144-189.
  • “La valorisation des terres coutumières par celle du droit coutumier”, in Patrimoine naturel et culturel de la Nouvelle-Calédonie : aspects juridiques, éd. L’Harmattan, coll. Droit du patrimoine culturel et naturel, 2015, pp. 125-154.
  • “Les conflits de normes internes en Nouvelle-Calédonie. – Perspectives et enjeux du pluralisme juridique calédonien ouverts par le transfert de la compétence normative du droit civil” : Journal du Droit International 2014, doctr. 3, pp. 51-88.
  • “La non codification de la coutume kanak”, in L’intégration de la coutume dans l’élaboration de la norme environnementale, éd. Bruylant, 2012, pp. 137-160.
  • “L’application de la coutume kanak par le juge judiciaire à l’épreuve des droits de l’homme”, in Le droit constitutionnel calédonien : Politeia n° 20 (2011), pp. 241-261.

Liste complète des travaux – mise à jour : avril 2020