ORNELLA Seigneury

Doctorante en droit public - chargée d'enseignements
Droit public comparé - Philosophie du droit

Biographie

Jeune doctorante en Droit des droits de l’Homme et en Droit constitutionnel de l’environnement, Ornella SEIGNEURY s’intéresse plus particulièrement à l’émergence des droits fondamentaux environnementaux. Depuis 2014, suite à l’obtention d’un Master 2 Recherche en droit administratif et un mémoire sur les lois du pays, elle a notamment enseigné le droit constitutionnel (L1) et le droit des libertés publiques (L3).

TRAVAUX EN COURS :

DU DROIT À L’ENVIRONNEMENT AU DROIT AU DÉVELOPPEMENT DURABLE : CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DU RENOUVEAU DES DROITS FONDAMENTAUX

Cette étude vise à démontrer que malgré un développement anthropocentré du droit de l’homme à un environnement sain et écologiquement équilibré, ainsi que sa consécration mondiale dans de nombreuses constitutions dans le monde, ce droit en quête de justiciabilité se voit désormais renforcé (voire dépassé) par des approches nouvelles comme l’émergence des droits de la nature et d’un droit collectif au développement durable, axé sur les intérêts économiques, sociaux et culturels.

L’effectivité de ces droits dépend largement de leur consécration en droit international et en droit constitutionnel mais également d’une myriade d’autres facteurs, juridiques ou non. Toutefois, la constitutionnalisation ou l’internationalisation de ces droits ne signifie par pour autant que ces droits puissent être invoqués par les citoyens devant les tribunaux. Or, les droits justiciables remplissent dans les sociétés modernes une condition de l’État de droit et de la démocratie libérale.

La justiciabilité au sens contemporain, en tant que construction doctrinale, est une notion pivot dans la recherche de la signification de la notion de « droits subjectifs ». Cependant, le caractère trop vague de ces droits en émergence est particulièrement problématique en ce qu’il fait peser sur tous les acteurs la crainte permanente d’un contrôle judiciaire qu’une étude de droit comparé, notamment des jurisprudences internationales, régionales et nationales, nous permettra de tenter de raisonner à la lumière des obligations dégagées par les différents niveaux de juridictions.

Dernières publications
  • SEIGNEURY O., « L’inscription du principe de non régression en droit de l’environnement », Cahiers du Larje, Nouvelle-Calédonie, 2016, p. 35 et s. (Lire l’article)
  • SEIGNEURY O., « Lois du pays, unité de l’État et droits fondamentaux », in DAVID C. et al., 15 ans de lois du pays en Nouvelle-Calédonie : sur les chemins de la maturité, PUAM, 2016, p.  293-305. (Lire le chapitre)