Projet RESCCUE – Verdissement de la fiscalité


  
01 Juin 2016
01 Mar 2018

Restauration of Ecosystem Services and Adaptation to Climate Change.

Le projet RESCCUE vise à contribuer à accroître la résilience des États et territoires insulaires océaniens (Fidji, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française et Vanuatu) face aux changements globaux par la mise en œuvre de la gestion intégrée des zones côtières (GIZC). Il prévoit notamment de développer des mécanismes de financement innovants pour assurer la pérennité économique et financière des activités entreprises. RESCCUE est financé principalement par l’Agence française de développement (AFD) et le Fonds français pour l’environnement mondial (FFEM), sa maîtrise d’ouvrage est assurée par la Communauté du Pacific Sud (CPS).

Contexte
En Nouvelle-Calédonie, la province Nord et la province Sud, en accord avec le gouvernement, ont souhaité que des activités soient menées, notamment sur la fiscalité. Cette activité s’inscrit dans un agenda international de réflexion et d’action sur le verdissement de la fiscalité et des subventions publiques, que traduit notamment l’objectif d’Aichi n°3 adopté lors de la 10e conférence des parties à la Convention sur la Diversité Biologique (Nagoya, 2010). A l’échelle néo-calédonienne, cette activité participe d’une logique de rationalisation de la fiscalité et s’inscrit dans la continuité des rapports Lieb et des efforts de réforme en cours, en complétant l’analyse économique et sociale d’un volet environnemental.

Objectifs

  1. Identifier les principaux effets environnementaux négatifs de la fiscalité et des subventions publiques en Nouvelle-Calédonie.
  2. Formuler des propositions concrètes d’action dans le but d’initier des changements en matière de politiques fiscales et d’attribution de subventions publiques à l’échelle du pays, voire le cas échéant des provinces ou des communes.
  3. Évaluer les potentiels impacts environnementaux, budgétaires et socio-économiques des changements envisagés.

 

Dates du projet
Entre 2016 et 2018

Porteur de projet au sein du LARJE
Samuel Gorohouna (UNC, LARJE)